Admin Introduction
L’assurance décennale à Lyon est un élément essentiel de la protection des propriétaires et des professionnels de la construction. Elle assure la couverture des Dommages importants survenant dans les dix ans suivant la réception des travaux. Cependant, il est important de comprendre comment cette assurance gère les dommages liés à la végétation.
Comprendre la Garantie Décennale
La garantie décennale est conçue pour couvrir les dommages majeurs qui affectent la solidité de la construction ou la rendent inhabitable. Elle concerne principalement les éléments structurels et les équipements de l’ouvrage. Mais que se passe-t-il lorsque des dommages sont causés par la végétation environnante ?
Dommages Courants liés à la Végétation
À Lyon, comme dans d’autres régions, les dommages causés par la végétation peuvent être fréquents. Cela inclut les racines d’arbres qui endommagent les fondations, les branches d’arbres qui tombent sur le toit, les plantes grimpantes qui endommagent la façade, et d’autres problèmes similaires.
Couverture des Dommages par la Garantie Décennale
La question clé est de savoir si ces dommages sont couverts par l’assurance décennale. En général, la réponse dépend de deux facteurs principaux : la gravité des dommages et la responsabilité du professionnel de la construction.
Gravité des Dommages
Pour être pris en charge par la garantie décennale, les dommages liés à la végétation doivent être suffisamment graves pour affecter la solidité de la construction ou la rendre inhabitable. Par exemple, si les racines d’un arbre causent des fissures majeures dans les fondations, cela peut être considéré comme un dommage éligible.
Responsabilité du Professionnel de la Construction
La responsabilité du professionnel de la construction est également un facteur déterminant. Si le professionnel a pris des mesures inadéquates pour prévenir les dommages liés à la végétation, il peut être tenu responsable. Par exemple, s’il n’a pas recommandé la suppression d’un arbre dont les racines menacent les fondations, sa responsabilité peut être engagée.
Exclusions Possibles
Il est important de noter que certaines polices d’assurance décennale peuvent contenir des exclusions spécifiques liées à la végétation. Par exemple, si l’arbre était déjà malade ou endommagé avant le début des travaux de construction, cela pourrait ne pas être couvert.
La Médiation et l’Arbitrage
En cas de désaccord sur la couverture des dommages, la médiation ou l’arbitrage peut être utilisé pour résoudre le différend. Cela peut aider à déterminer si les dommages sont éligibles à une réparation en vertu de la garantie décennale.
Conclusion
En conclusion, la couverture des dommages liés à la végétation par l’assurance décennale à Lyon peut être complexe. Elle dépend de la gravité des dommages et de la responsabilité du professionnel. En plus de la construction et des éventuelles exclusions de la police d’assurance. Il est essentiel de discuter avec un professionnel de l’assurance décennale pour comprendre pleinement la portée de la couverture.
